Le droit d'auteur doit évoluer, j'en suis convaincu. Comme bien d'autres aspects de la législation d'ailleurs, il doit évoluer pour coller au mieux aux évolutions de la société et, en particulier, à la numérisation de la création. Je n'ai pas écrit qu'il doit être supprimé ou ajourné mais bien évoluer parce que, aujourd'hui, il est en rupture avec les pratiques et les outils de création intellectuelle. Or il n'est jamais bon que le droit s'éloigne de trop de ses utilisateurs, cela crée des tensions... ce que l'on observe d'ailleurs actuellement.
Première source de problème, ce que je désigne d'un terme informatique les oeuvres composites. Le droit d'auteur les intègre imparfaitement sous la notion d'oeuvre dérivée. Par oeuvre composite, j'entends une nouvelle oeuvre composée de plusieurs autres oeuvres, comme un photomontage. A ce propos, Déclencheur est un espace orienté sur la photographie, j'illustrerai donc cette note surtout avec des exemples tirés de la photographie mais je crois que ces tensions dépassent (et de loin) le seul milieu de la photo.
Je tiens à préciser que je ne prends pas le droit d'auteur à la légère. Je suis un auteur publié (une de mes grandes fiertés vanités est d'avoir placé un de mes bouquins dans le top 10 général des ventes sur Amazon.com), Déclencheur est un projet de type rédactionnel donc dépendant du droit d'auteur, je suis informaticien or le logiciel est protégé par le droit d'auteur. Bref, je crois que le droit d'auteur est important et créateur de valeur. Je crois qu'il doit être protégé et renforcé. J'appartiens d'ailleurs à une société d'auteur. Mais protéger et renforcer le droit d'auteur c'est aussi l'ajuster quand il ne fonctionne plus bien.
Je précise également que je ne suis pas juriste mais ayant été publié aux Etats-Unis et en Europe, j'ai été forcé d'en apprendre plus que je ne l'aurais souhaité sur le droit d'auteur. Ce cours accéléré me donne, je crois, une vision plutôt équilibrée du sujet. Je mesure que le droit d'auteur est un droit ancien, donc que ses implications sont nombreuses et que toute réforme sera difficile. Je sais aussi qu'il s'agit d'un droit international, ce qui ne simplifiera pas non plus la tâche. Mais c'est précisement parce que c'est un processus long, difficile mais indispensable qu'il faut y réfléchir sans tarder. Je réalise que ce n'est pas une note sur un site photo qui va changer les attitudes mais j'espère susciter la réflexion.
En deux mots, la numérisation a fondamentalement changé la donne en la matière parce qu'il est maintenant facile... non banal plutôt de combiner plusieurs oeuvres originales pour en construire une nouvelle.
En photographie, cela se traduit essentiellement par deux cas. Soit la photo intègre des éléments protégés par le droit d'auteur, par exemple un bâtiment. L'architecte réclame alors des droits au photographe qu'il ne considère pas comme un créateur original. Presque unanimement, les photographes condamnent la pratique qui les empêche d'exercer leur métier et empiète sur leur statut de créateur.
L'autre revers de la médaille c'est lorsqu'une photo est intégrée dans une autre oeuvre, par exemple un montage. Le photographe réclame alors des droits au graphiste qu'il ne considère pas comme un créateur original. Presque unanimement, les photographes soutiennent la pratique qui leur permet de toucher la juste rétribution de leurs efforts et renforce leur statut de créateur.
Si je mets, par la construction des phrases, les deux attitudes en opposition, comme pour dénoncer une certaine hypocrisie c'est parce que je crois qu'il y a hypocrisie. La même hypocrisie qui fait qu'un auteur va s'opposer au plagiat ou encourager la parodie selon qu'il envoit ou reçoit l'assignation en justice. La même hypocrisie qui fait qu'un DJ ne sample pas les créations de ses tiers mais n'hésite pas à piocher dans le catalogue plus ancien.
Et cette hypocrisie n'est pas le fait des auteurs ou des créateurs mais le fait d'une législation totalement inadaptée aux outils de création modernes. Quand le droit d'auteur a été inventé, il fallait un matériel spécialisé et coûteux (une presse) pour reproduire une oeuvre (un livre écrit à la plume). Bien entendu un livre a toujours pu s'écrire à deux mains mais cela supposait une collaboration très étroite.
Or le numérique a transformé tout cela. Il est maintenant possible de partager des oeuvres sans se rencontrer, sans se connaître. Combiner des oeuvres est devenu, littéralement, aussi simple qu'un copier/coller. En fait, on parle de moins en moins de collaboration. Il y a maintenant dans tous les secteurs des créatifs qui s'expriment en composant à partir d'une réalité pré-existante, comme le photographe interprète la réalité pour construire son image. C'est vrai dans tous les domaines de la création intellectuelle et je prendrai trois exemples. Dans l'image, on construit un diaporama à l'aide d'images tirées d'une banque d'images. En littérature on alimente un wiki en corrigeant et complétant les textes écrits par d'autres éditeurs. En musique on grave de nouveaux sillons en échantillonnant les anciens.
On peut regretter l'évolution des outils, on peut s'interroger sur une baisse de qualité ou sur une perte culturelle. On peut, au contraire, s'enthousiasmer pour une créativité renouvelée ou s'émerveiller qu'un rapport d'analyse soit aussi richement illustré qu'un magazine des années 50. Mais ce qu'on ne peut pas nier c'est que les outils ont changé radicalement depuis la presse de Gutenberg. Et la couverture juridique doit s'adapter à ces changements.
Concrètement, qu'est-ce que je propose ? La note ayant déjà été fort longue, je serai bref. En deux mots, je crois qu'il faut introduire cette diversité dans le droit d'auteur. Il faut qu'il s'adapte à la nature de l'activité. C'est-à-dire que le droit devrait reconnaître un certain nombre d'usages et de modèles d'affaire. Il doit reconnaître que le photographe en reportage n'est pas dans la même situation que le photographe qui fait du stock. Il doit reconnaître que l'image intégrée dans un rapport n'a pas la même importance dans l'oeuvre finale que l'image qui constitue une affiche de métro. Tous ces créateurs et toutes ces utilisations doivent bien entendu être couverts mais il me semble nécessaire d'adapter la couverture tout à la fois aux spécificités du métier ou à l'utilisation de l'oeuvre.
En pratique c'est ce qu'on essaie de faire, via des contrats complexes et de plus en plus lourds. Des contrats qui sont négociés entre des acteurs d'un poids économique différent et des contrats qui sont donc, forcément, orientés. Le droit doit consacrer la réalité du besoin (des traitements différents) et proposer des clauses par défaut, qui seront équilibrées, pour couvrir toutes ces situations.
J'aime assez le modèle de Creative Commons, même s'il lui manque un versant commercial. Mais j'aime l'idée d'attacher une série de droits spécialisés à une oeuvre, en fonction de l'usage prévu. Un modèle plus large, incluant la rémunération des oeuvres, pourrait être une piste pour l'évolution du droit d'auteur.
C'est un avis. Je le crois aussi équilibré que possible vu que je suis des deux côtés de la barrière (créateur pour certains métiers, consommateur pour d'autres). Je le mets par écrit surtout pour susciter débat et réflexion !
Illustration : © Leo Blanchette - Fotolia.com
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