Creative Commons en français, au Salon

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Creative Commons en français, au Salon

Creative Commons en français, au Salon

Creative Commons ce sont ces licences nouvelles, inspirées du logiciel libre, et qui laissent la liberté à l'auteur de diffuser et de partager ses oeuvres, et aux utilisateurs de les réutiliser à certaines conditions, à partir d'une plateforme du web... Cela concerne donc directement les photos. Flickr, par exemple, vous propose d'appliquer les licences Creative Commons lors de l'envoi de vos photos.

Il y a énormément d'incompréhension, d'informations tronquées, voire parfois de contre-vérités qui circulent autour de Creative Commons : ces licences seraient américaines et donc pas valables en droit français, elles favoriseraient le piratage, on risquerait d'être poursuivi en contrefaçon en les utilisant, ces licences ne concerneraient que le non-commercial, etc. Elles sont parfois mal comprises, y compris par des juristes. Pourtant les licences Creative Commons ont pris un rôle important dans la réflexion autour de la propriété intellectuelle, et en particulier en photo. Elles offrent à l'artiste et à l'amateur un modèle différent pour la diffusion de ses oeuvres qui restent néanmoins protégées par le droit d'auteur. Plus de 3 millions d'oeuvres circulent sous licences Creative Commons en France (180 millions dans le monde).

Pour lever un peu le voile sur Creative Commons, pour clarifier les aspects juridiques et pratiques qui entourent ces licences, Danièle Bourcier, juriste, directrice scientifique de Creative Commons France, animera une conférence sur le stand de l'Agora du Net (stand G8), le vendredi 16 à 15:20h. Elle répondra ensuite à vos questions.

Prenez-en note et venez nombreux ! Déclencheur vous propose cinq conférences sur l'Agora du Net au Salon de la Photo, porte de Versailles. Et je vous rappelle que Déclencheur vous offre l'entrée au Salon de la Photo, d'une valeur de 10 euros et organise une balade autour du Salon.

Mise à jour : l'enregistrement de la conférence est maintenant disponible.

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Bonjour

Je ne pourrai être présent, mais si quelqu'un peut poser la question : quid du droit de repentir (droit de retrait) dans ce type de licence ?

Inapplicable, tout simplement. Et pourtant, il est inaliénable, dixit le Code de la Propriété Intellectuelle... (ceci ne concerne que le droit français, je ne connais pas les variantes de nos voisins européens)

J'aimerais avoir des éclaircissements sur ce point précis !
Par Cédric Girard le Jeudi 8 Octobre 2009 at 02:58 APRES MIDI
Sur la forme, je ne m'engage pas à relayer les questions parce qu'on privilégie la participation sur place.
Néanmoins, si on a un creux, je veux bien la poser... à condition de la comprendre.

Mais, sur le fond, je ne comprends pas la question. Je ne vois pas pourquoi une licence C.C. serait plus ou moins compatible avec le droit de retrait qu'une autre forme de licence.
Par Benoît Marchal le Jeudi 8 Octobre 2009 at 03:12 APRES MIDI
En fait le droit de repentir / de retrait est simple : il s'agit pour un auteur (au sens large du terme) de pouvoir retirer la diffusion de l'une de ses oeuvres à un ou plusieurs diffuseurs.

Or, par essence les licences CC et voisines ne permettent aucun contrôle de la diffusion des oeuvres.

Il est donc techniquement impossible d'exercer ce droit de retrait.

Voilà pour l'explication grin

Alors maintenant, est-ce que cela en fait quelque chose de caduque d'un point de vue juridique, je ne sais pas. Mais c'est un point qu'il serait intéressant d'éclaircir avec un spécialiste...
Par Cédric Girard le Jeudi 8 Octobre 2009 at 03:28 APRES MIDI
C'est précisément pour corriger ces contre-vérités qu'il est intéressant de venir à la conférence. Les licences C.C. ce n'est pas la diffusion sans contrôle, que du contraire ! C'est la diffusion dans un cadre juridique précis.
Par Benoît Marchal le Jeudi 8 Octobre 2009 at 03:32 APRES MIDI
Peut-être. Je ne sais pas car je ne les pratique personnellement pas, n'ayant que des photos en droit géré (que ce soit par moi en direct ou en agence).

Ceci étant dit, je sais que nombre de licences prévoient à minima de citer l'auteur, mais dans énormément de cas c'est rarement réalisé...
Par Cédric Girard le Jeudi 8 Octobre 2009 at 03:36 APRES MIDI
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